Acceptation des conditions

En accédant au site zelorivanyxi.sbs, vous reconnaissez avoir pris connaissance et accepté sans réserve les présentes conditions générales d’utilisation. Si vous n’acceptez pas, veuillez ne pas utiliser ce site.

Définitions

Les termes ci-dessous s’entendent dans le cadre et la portée de ces conditions générales.

Utilisation des services

Toute utilisation des fonctionnalités du site doit respecter la législation française et européenne en vigueur et l’esprit de la présente charte.

Éligibilité

L’accès au site et à ses contenus est réservé aux personnes majeures et ayant la capacité juridique.

Obligations de l’utilisateur

Chaque utilisateur s’engage à une utilisation conforme des outils proposés, dans le respect des droits de tous.

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  Fournir des données exactes lors de l’utilisation des formulaires.

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  Respecter la vie privée des autres usagers et l’intégrité technique du site.

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  Usage optimisé et non frauduleux de la plateforme et de ses outils.

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  Respect de la propriété intellectuelle et de tout contenu protégé.

Usages interdits

Il est strictement interdit de détourner l’usage prévu de ce site ou de ses outils.

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  Reproduire, extraire, copier ou redistribuer sans autorisation tout ou partie du contenu.

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  Usurper l’identité d’autrui ou utiliser de faux renseignements.

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  Utiliser le site pour diffuser tout contenu illicite ou nuisible.

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  Tenter de compromettre la sécurité du site ou des utilisateurs.

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  Propager des logiciels malveillants, spam ou contenus non sollicités.

Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments du site (textes, images, structures, logo, base de données) est protégé par le droit d’auteur et droit des marques. Toute reproduction ou extraction est strictement conditionnée à un accord écrit de l’éditeur.

Contenus utilisateurs

Les commentaires ou partages transmis via les formulaires restent sous la responsabilité de leur auteur. L’éditeur se réserve le droit de modérer ou de retirer tout contenu non conforme.

Vie privée et conformité RGPD

Nous respectons le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD). Voir notre charte vie privée pour tout détail concernant la collecte, la finalité et l’exercice de vos droits.

Avertissements et exclusions de responsabilité

L’accès au site, aux conseils et recommandations se font sous la responsabilité exclusive de l’utilisateur.

Limitation de responsabilité

zelorivanyxi.sbs ne saurait être responsable des dommages directs ou indirects liés à votre utilisation ou à l’impossibilité d’utiliser le service.

Indemnisation

L’utilisateur s’engage à dégager le site et son éditeur de toute responsabilité en cas de préjudice causé à un tiers du fait de son usage du site.

Gestion des litiges et médiation

En cas de contestation, une tentative de résolution à l’amiable sera privilégiée.

Loi et juridiction applicables

Les présentes conditions sont régies par la loi française. Tout litige relève des juridictions françaises compétentes.

Résiliation

L’éditeur se réserve le droit de suspendre ou clôturer l’accès au service en cas de non-respect de ces CGU.

Modifications

Nous nous réservons la faculté de modifier à tout moment ces conditions. Consultez régulièrement cette page.

Divisibilité

Si certaines dispositions sont invalidées, les autres restent effectives.

Accord complet

Ces conditions constituent l’ensemble de l’accord entre l’éditeur et l’utilisateur.